Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA P'TITE CREOLE
Les Confiseries d'Emilie SARL

Numéro de dépôt :
93478184
Date de dépôt :
26/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2003

Présentation de la marque LA P'TITE CREOLE

Déposée le 26 juillet 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Confiseries d'Emilie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA P'TITE CREOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 20 septembre 2024.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Confiseries d'Emilie domicilié(e) 15 Chemin Blémir, 97437 SAINTE ANNE - ILE DE LA REUNION - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 748 460 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Confiseries d'Emilie - France.

La marque LA P'TITE CREOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478184.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA P'TITE CREOLE est expirée depuis le 26 juillet 2003.

Les Confiseries d'Emilie a également déposé les autres marques suivantes : Emilie


Les Confiseries d'Emilie SARL - 15 Chemin Blémir, 97437 SAINTE ANNE - ILE DE LA REUNION - France - SIREN 353748460


Les Confiseries d'Emilie - France


Publication - Publication au BOPI 1993-36

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-25

Republication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

- Viande, poisson, volaille, gibier, - Fruits et légumes (en particulier fruits et légumes exotiques) conservés, séchés et cuits, - Confitures, gelées et compotes notamment à base de fruits exotiques. - Pâtisserie et confiserie notamment à base de fruits exotiques, - Crèmes glacées et glaces alimentaires notamment à base de fruits exotiques, - Coulis de nappage à base de fruits exotiques, - Miel (toute fleur). - Fruits et légumes frais, notamment fruits exotiques, - Plantes et fleurs naturelles notamment plantes et fleurs exotiques. - Boissons alcooliques notamment punchs et cocktails à base de rhum, de fruits exotiques et/ou d'extraits de racines

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.